Mentions légales

I. ÉVOLUTRANS

Propriétaire du site www.evolutrans.fr
Évolutrans
SAS à capital variable au capital initial souscrit de 48 000 €
RCS Amiens 444 543 649

Siren Siret : 444 543 649 00032
Code APE-NAF : 7022 Z
N° de TVA intracommunautaire : FR75 444 543 649

Siège social d’Évolutrans

Techniparc Chesnes-Ouest
Bât A2
18 rue de Madrid
38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER – FRANCE

Tél. : +33.0474945555

Directeur de publication et responsable de rédaction du site www.evolutrans.fr

Chantal KIRMANN

Hébergement du site www.evolutrans.fr

OVH (siège social) :
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX -FRANCE

SAS au capital de 500 K€

RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Siren Siret : 424 761 419 00045
Code APE-NAF : 6202 A
N° de TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419

 

II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site internet d’EVOLUTRANS ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété d’EVOLUTRANS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit d’EVOLUTRANS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

 

III. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par EVOLUTRANS sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

 

IV. COOKIES

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein d’EVOLUTRANS.

 

V. CRÉDITS

Création et crédits Photos : Getty Images

Développement : Dooxy

 

VI. MAINTENANCE

Pour des raisons de maintenance, EVOLUTRANS pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

 

VII. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

EVOLUTRANS se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 16 Novembre 2020.

 

VIII. FORMULAIRE DE CONTACT

Les informations recueillies par le biais de ce formulaire sont enregistrées et transmises aux services concernés au sein d’EVOLUTRANS et nous permettent de vous envoyer toute réponse à une demande via le formulaire de contact. La base légale du traitement est le consentement. Les données collectées sont conservées 3 ans (durée recommandée par la CNIL) [indiquer le format de conservation]. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation au traitement et d’effacement. Pour en savoir plus sur l’utilisation de vos données et sur vos droits issus de la Loi Informatique et Libertés modifiée ainsi que du RGPD, veuillez consulter notre politique de protection des données ou nous contacter à rgpd@evolutrans.fr .