Mentions légales
I. ÉVOLUTRANS
Propriétaire du site www.evolutrans.fr
Évolutrans
SAS à capital variable au capital initial souscrit de 48 000 €
RCS Amiens 444 543 649
Siren Siret : 444 543 649 00032
Code APE-NAF : 7022 Z
N° de TVA intracommunautaire : FR75 444 543 649
Siège social d’Évolutrans
Techniparc Chesnes-Ouest
Bât A2
18 rue de Madrid
38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER – FRANCE
Tél. : +33.0474945555
Directeur de publication et responsable de rédaction du site www.evolutrans.fr
Chantal KIRMANN
Hébergement du site www.evolutrans.fr
OVH (siège social) :
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX -FRANCE
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Siren Siret : 424 761 419 00045
Code APE-NAF : 6202 A
N° de TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419
II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site internet d’EVOLUTRANS ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété d’EVOLUTRANS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit d’EVOLUTRANS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
III. DONNÉES PERSONNELLES
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V. CRÉDITS
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Développement : Dooxy
VI. MAINTENANCE
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VII. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES
EVOLUTRANS se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 16 Novembre 2020.
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